MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
3DS Groupe
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 12 500 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 417 765 468
Numéro SIRET : 417 765 468 00059
Code APE : 7112B
Siège social :
Bâtiment E
80-84 rue des Meuniers
92220 Bagneux
France
Téléphone : +33 (0)1 47 36 60 00
Site web : www.3ds.fr
Email : contact@3ds.fr
Directeur de la publication :
Service Marketing & Communication – 3DS Groupe
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Clever Cloud SAS
Société par actions simplifiée au capital de 22 952 €
RCS Nantes B 524 172 699
Numéro de TVA : FR 87 524 172 699
Siège social :
4 rue Voltaire
44000 Nantes
France
3. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site www.3ds.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
3DS Groupe se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du site ainsi que les présentes mentions légales.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la réglementation en vigueur.
4. Responsabilité
3DS Groupe met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
En conséquence, 3DS Groupe ne saurait être tenu responsable :
- des inexactitudes ou omissions présentes sur le site ;
- des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
- de toute interruption, dysfonctionnement ou intrusion frauduleuse.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de 3DS Groupe, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. 3DS Groupe ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
La création de liens vers le site www.3ds.fr est soumise à autorisation préalable.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de 3DS Groupe.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
contact@3ds.fr